Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 75·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali ## DEROGATION Par décret n° 2004-1417 du...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 11·fr
    ...s du 7 mars 2007, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 20·fr
    ...2025401986VEPA2 ## Prorogation des délais de remise des offres #...
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 7·fr
    Avis d'homologation d'un amendement de l'accord de règlement amiab...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 3·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 4 de l'arrêté susvi...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 26·fr
    ...2006T02599SRLB2 L'augmentation d'un capital et prorogation de gér...
  • Annonces Légales·2013 / N°080·page 17·fr
    ...97 au profit de la IRC par subrogation de l'UIB Hypothèque volonta...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 51·fr
    ...2007, reçu n° 07101502 et l'abrogation de l'article 7 des statuts ...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 19·fr
    ...tive | Taux de l'heure d'interrogation ou de travail dirigé | | -...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 7·fr
    ...Cette prorogation est accordée par le Ministre des Finances sur un...
  • Journal Officiel·2008 / N°025·page 7·fr
    ... du 18 mars 2008, portant homologation des plans de réaménagement ...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 8·fr
    ... 2) et celui de l'accès à l'aérogare de Tunis-Carthage. Nous, Hab...
  • Journal Officiel·2008 / N°056·page 7·fr
    ...t de l'Ariana avec rang et prérogatives de chef de service et béné...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 30·fr
    ...2012G03174SRLB2 ## Prorogation des pouvoirs de la Gérante Sociét...
  • Journal Officiel·1986 / N°018·page 4·fr
    ...Les vérificateurs de première classe ont rang et prérogatives de s...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 2·fr
    ...2021R02533SODB1 ## GESTION DE SOCIETES ### Homologation de résol...
  • Journal Officiel·2005 / N°088·page 12·fr
    ...ration Worldwide Ltd » et « Eurogas International Inc » d'autre pa...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 42·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1987 / N°061·page 11·fr
    ...Sous réserve des dérogations prévues par l'article 16 de la loi n°...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 41·fr
    ...Le Gérant N° B-777/1 ## CONSTITUTION D'UNE SOCIETE ### PETROGAZ...