Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 4·fr
    ...la commission administrative paritaire compétente pour le grade au...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 18·fr
    ... annuels ne reflétant pas la véritable situation de la société ou ...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 16·fr
    ...un bâtiment composé d'un RDC abritant quatre locaux à usage commer...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 6·fr
    ...Mohamed ben Mahjoub Tritar, à compter du 1er décembre 1958. Bédin ...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 22·fr
    ...Mohamed Haithem Hamrita a cédé la totalité de ses parts sociales (...
  • Journal Officiel·1983 / N°050·page 27·fr
    ...semblée a reconnu sincère et veritable la déclaration de souscript...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 29·fr
    ...onstruction de 90 m² environ abritant 3 greniers, ainsi que des ca...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 21·fr
    ...il 1982 a reconnu sincère et véritable la déclaration de souscript...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 19·fr
    ...1 - après vérification à reconnu sincère et véritable la déclarati...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 44·fr
    ...On y trouve 2 petites constructions abritant 2 générateurs d'élect...
  • Annonces Légales·2016 / N°014·page 30·fr
    ...éances certifiés sincères et véritables, et ce dans un délai de qu...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 12·fr
    ...— supergherole, sugheraccio, ritagli et cascami de sughero sont au...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 3·fr
    ...hitecturales, esthétiques, sécuritaires ou archéologiques, il est ...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 13·fr
    ...dre aux besoins sectoriels prioritaires ou lorsque d'autres possib...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 38·fr
    ...— Reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription et d...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 32·fr
    ...1) Sa veuve Bouraouia Bent Ali Taritar pour son compte et le compt...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 17·fr
    ...ois pour les agents les plus méritants. **Art. 2.** — Toutes disp...
  • Journal Officiel·1987 / N°034·page 8·fr
    ... conformément à l'objectif prioritaire du gouvernement en matière ...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 17·fr
    ... à Jendouba, que les parts d'héritage du dit local de ces deux fil...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 5·fr
    ...La commission administrative paritaire émet son avis sur la titula...