Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 13·fr
    ...Conformément au paragraphe 9 de l'article 16 du Titre III des Stat...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 13·fr
    ...Suivant statut, enregistré à la recette de l'enregistrement des ac...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 15·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 11·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° DBE11015J du 8/6/...
  • Annonces Légales·2018 / N°145·page 32·fr
    ...- La mise à jour des statuts. 2018X02093SRLB2 Société «PICTUART ...
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 28·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2012 / N°029·page 11·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2013 / N°030·page 13·fr
    ...Arrêté du ministre du transport du ……………………, relatif aux prestatio...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 21·fr
    ...--- ## STATUT DU CORPS DES VÉTÉRINAIRES INSPECTEURS Décret N° 65...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 12·fr
    Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 8·fr
    ...La Dachera Lotissement Zneidia Tabarka 8110** Suivant statut en d...
  • Annonces Légales·2019 / N°002·page 5·fr
    ...1599784/Y Suivant statuts en date du 10/12/2018 enregistrés à la r...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 5·fr
    ...2 du 5 octobre 1971, fixant le statut des cadres communs des admin...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 6·fr
    ...1) une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Annonces Légales·2005 / N°015·page 7·fr
    ...- D'approuver le projet des statuts établi en conformité avec le c...
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 3·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration : n° SDC151070Y délivrée par l...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 53·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°084·page 11·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 10·fr
    Vu le décret n° 99-1623 du 26 juillet 1999, fixant le statut parti...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 10·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des...