Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 17·fr
    ...e celle ci, consistant en une parcelle de terrain rectangulaire d'...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 14·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain clôturée sise à la route Elain...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 8·fr
    ...réales intitulée « Soutien du Marché des Céréales ». **ART. 4.** ...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 12·fr
    ... après proposition du Chef hiérarchique devant appartenir obligato...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant d...
  • Annonces Légales·2017 / N°113·page 18·fr
    ...présente notice au conseil du marché financier. Il est précisé qu...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 38·fr
    ...Il correspond à la parcelle N° 1091 du plan du titre foncier n° 39...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 13·fr
    ...Madame Nassima Tarchouna, maître assistant de l'enseignement supér...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 16·fr
    ...7.4 Les candidats atteints de sarcoïdose évolutive doivent être dé...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 3·fr
    ...use d'utilité publique; — les marchés de travaux et de fournitures...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 36·fr
    ...port international routier de marchandises et du transport matérie...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 10·fr
    ...uinze jours le résultat des démarches de conciliation avant de tra...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 2·fr
    ...Toutes opérations de transports routiers de voyageurs et de marcha...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 3·fr
    ...sis à la Rue El Yarmouk n° 40 parc El Nahli Ariana. Avocat poursu...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 3·fr
    ...Consiste en une parcelle de terrain sise à l'intersection route El...
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 39·fr
    ...nseil d'Administration sur la marche de la Société durant l'exerci...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre complantée e...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 22·fr
    ...La parcelle de terre à vendre peut être visitée chaque jour et à t...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 9·fr
    ...ux, de la documentation et des archives les textes juridiques touc...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 14·fr
    ...ur la route de Sidi Salem, la parcelle précitée s'ouvre en face de...