Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 30·fr
    ...ant le 27 juin 1971, sauf prorogation par tacite reconduction ou d...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 5·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation, BASI LADG...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 26·fr
    ...tation d'huileries dans la délégation et même en dehors de cette l...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 51·fr
    ...e la justice de Grombalia, délégation de Grombalia, gouvernorat de...
  • Journal Officiel·2003 / N°093·page 9·fr
    ...résent arrêté comporte une obligation assumée, par l'établissement...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 10·fr
    ...nt par le condamné, à son instigation ou sur ses ordres. Dans tou...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 6·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation, BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 24·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, aux centres des délégations ...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 22·fr
    ...10 années à compter du 14 avril 1971 avec faculté de prorogation d...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 45·fr
    ...mande à la région Moudsat, délégation Sidi Amor Bou Hadjla, gouver...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 34·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 9 h devant la Délégation de Menzel Jemil...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 10·fr
    ...- Obligation de mentionner l'identifiant national de l'entreprise ...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 11·fr
    ...« Henchir Dehissa », sise à la Délégation de Sheilla, Gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 9·fr
    ...ection des épreuves à l'interrogation orale et pratique et à l'att...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 59·fr
    ...ue du 9 avril à Messadine, délégation de M'saken, au prix de 15.00...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 27·fr
    ...ndat d'administrateur avec délégations des pouvoirs nécessaires et...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 31·fr
    ...dissolution anticipée ou prolongation, prévues par les statuts. C...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 32·fr
    ... au Nord du village Swihel délégation de Zarzis gouvernorat de Méd...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 33·fr
    ...19 m² sis à la région omra délegation de Gafsa nord gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 15·fr
    ...st conféré le pouvoir d'investigation le plus étendu et ils dispos...