Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 22·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant une vil...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 33·fr
    ... commerce (restaurant) sis au marché centrale de Ghardimaou avec t...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 7·fr
    ...Les contrats administratifs et les marchés publics. La police adm...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 37·fr
    ... de lavage de voitures sis au Marché Sedwikech Jerba. Les opposit...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 9·fr
    2) le président est chargé de veiller à la bonne marche de l'assoc...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 7·fr
    ...Une parcelle de 6 hectares, limitée de tous les côtés par l'Office...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 15·fr
    ...'une contenance dénoncée de 16 arcs 61 centiares (effective d'aprè...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 12·fr
    ...mpter du 1er juin 1976 Salah Garchi, à compter du 1er juin 1976 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 37·fr
    ...La totalité du 1/3 Indivis d'une parcelle de terre sise au secteur...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 25·fr
    ..., ce dernier peut faire les démarches nécessaires pour l'obtention...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 30·fr
    ...600 dinars Marchandises ... 300 dinars Fonds de Caisse ... 100 din...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 3·fr
    ...Monsieur Mohamed Hechemi Karchaoui est nommé chef du secteur Zohra...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 9·fr
    ...10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme. Le ...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 36·fr
    ...retirés auprès du service des marchés de l'Agence - 47, Avenue Hab...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 23·fr
    ... non-résidentes titulaires de marchés en Tunisie peuvent être auto...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 9·fr
    ...attribution à titre privé des parcelles n° 1970 - 2375 - 2380, tel...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 15·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 15·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique en spécifiant l'option, ac...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 14·fr
    ... cet effet, d'une autorité hiérarchique administrative sur les com...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 67·fr
    ...été foncière et du conseil du marché financier et l'autorisation d...