Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 11·fr
    ... du 2 juin 1988, portant promulgation du code de la taxe sur la va...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 8·fr
    ...Le Président de la Délégation spéciale de la Commune de Sakiet Edd...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 2·fr
    ...et par délégation. Le Premier Ministre BABI LADGHAM CONVENTION ...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 15·fr
    ...a rang et prérogatives de Directeur d'administration centrale s'il...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 13·fr
    ...# OBLIGATIONS DES ORGANISMES STOCKEURS Art. 21. — Les organismes ...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 48·fr
    ...dénommé «al Hana» sis à la délégation Ras Jebel gouvernorat Bizert...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 10·fr
    ...du 7 juillet 1967, portant dérogation exceptionnelle et temporaire...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 9·fr
    ...e vignes, située à Rafraf, Délégation de Ras-Djebel, Gouvernorat d...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 41·fr
    ...371997 contre la société d'irrigation et distribution RC B 1979819...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 13·fr
    ...forêt d'oliviers à Akouda, délégation de Kalaâ El Kobra, gouvernor...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 58·fr
    ...renadiers alimenté par une irrigation goutte à goutte. Il est édif...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 24·fr
    ... STICODEVAM les ordres de ségrégation des quantités souscrites ret...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 36·fr
    ...s de façon à provoquer la propagation d'ondes sismiques dans les f...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 22·fr
    ...Directeur Général, avec délégation des pouvoirs énumérés à l'artic...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 25·fr
    ...rie situé à Kdir El Goula (Délégation de la Manouba), cet établiss...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 32·fr
    ...its, pouvoirs, engagements obligations, mandats et responsabilités...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 29·fr
    ...d'Olive située à Moûtemer, Délégation de Ouardanine, Gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 7·fr
    ...é n'a honoré aucune de ses obligations, a agi en dehors des limite...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 26·fr
    ...7 du 24 mars 1989, portant délégation de certains pouvoirs des mem...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 5·fr
    ...prise et à la fixation des obligations mises à leur charge, Vu le...