Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 36·fr
    ...dont le siège social est à Tunis 61, avenue de Carthage, la totali...
  • Journal Officiel·1980 / N°062·page 24·fr
    ...liouma Ben Ghorbal à cédée la Totalité des parts qu'elle possède d...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 8·fr
    ...bénéfice du demandeur débouté totalement ou partiellement. 15.2. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 222·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de trent...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 13·fr
    ...route agricole, la superficie totale du titre est trois hectares q...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 15·fr
    ...1- La cession totale aux tiers, de la société International plasti...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 117·fr
    ... L'ETAT | RESOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 717 | C...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 23·fr
    ...La totalité de l'immeuble, objet du titre foncier n°180971 Tunis d...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 133·fr
    ...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | - | Eta...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 18·fr
    ...é une mission globale portant totalement ou partiellement sur la c...
  • Annonces Légales·2026 / N°062·page 7·fr
    ...La superficie totale du bien hypothéqué est la suivante : Terrain ...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 37·fr
    ...de Kasserine d'une superficie totale de 248,42 m². Journal Offici...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 61·fr
    ...La totalité de la boutique sis route de Gabès, km 6,5 à gauche ver...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 28·fr
    ...La Totalité de la propriété consistant en une villa sise à la rout...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 10·fr
    ...ctions de 100 dinars chacune, totalement libérée. Suivant le proc...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 11·fr
    ...à la suite de la cession de la totalité des actions constituant le...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 58·fr
    ...lah Ben Abdelkader a vendu la totalité des parts sociales qu'il dé...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 72·fr
    ...r possession et jouissance la totalité de la parcelle de terre nue...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 33·fr
    ...La totalité de la propriété immatriculée à la Conservation de la p...
  • Journal Officiel·2001 / N°056·page 14·fr
    ...– En cas de non réalisation totale ou partielle de l'exportation d...