Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 26·fr
    ...cinquante mille dinars divisés en 50 actions de 1.000 dinars chacu...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 20·fr
    ...- de coordonner l'action des divers intervenants en matière d'amén...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 32·fr
    ...six cent vingt dinars qui sera divisé en cent soixante seize mille...
  • Annonces Légales·2019 / N°047·page 17·fr
    ...n° 68809 Tunis dénommé Al Hana, toutes les parts indivises qui s'é...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 41·fr
    ...atives concernant l'octroi des diverses prestations en vigueur, et...
  • Journal Officiel·2000 / N°056·page 10·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. La durée et le c...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 13·fr
    ...te qui lui sera attribuée sera divisée par deux. Le programme des...
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 10·fr
    ...Parts indivises d'immeubles à vocation agricole, objet des titres ...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 14·fr
    ...inventorier l'administre et la diviser entre eux et la nomination ...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 7·fr
    ...ise à prix précitée en sus des divers frais. 2026X00808VEPA1 ---...
  • Annonces Légales·2005 / N°028·page 10·fr
    ...Les dividendes sont alloués au lieu et échéances fixés par le cons...
  • Annonces Légales·2005 / N°076·page 2·fr
    ...Les parts indivises appartenant à la partie saisie dans la proprié...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 16·fr
    ...oirs et pouvoir de signature individuel. Dont deux exemplaires du...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 2·fr
    ...La 3e classe est divisée en 2 échelons, la 2e classe en 2 échelons...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 19·fr
    ...augmentation de 750.000 dinars divisé sur 7500 nouvelles actions n...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 38·fr
    ...e 33000 dinars à 195000 dinars divisé en 1950 parts sociales de 10...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 21·fr
    ...au capital de 3 000.000 dinars divisée en 30 000 actions nominativ...
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 19·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à Monsieur Youssef Tur...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 37·fr
    ...sarsar possède 275.333 parts indivises du total parts 286 parts). ...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 17·fr
    ...8.000 dinars divisé en 800 parts sociales de 10 dinars chacune Gé...