Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2026 / N°042·page 12·fr
    ... Lassaad Fetoui par un acte de division rédigé par les deux notair...
  • Annonces Légales·2004 / N°090·page 2·fr
    ...nt soixante cinq m² (865 m²) indivise de la totalité de la parcell...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 3·fr
    ...s et de capital social 1000 DT divisé en 1000 parts sociales de 1d...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 36·fr
    ...50.000 dinars, divisé en cent parts de cinq cent dinars chacune. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 23·fr
    ...— Chefs de Service ou de Subdivision Territoriale ayant exercé ses...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 12·fr
    ...Vente en gros produits divers. Siège social : 61 Rue Hédi Chaker ...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 45·fr
    ...5.000 dinars divisé en 500 parts de 10 dinars chacune. Durée de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 15·fr
    ...ant du capital soit 537 350 DT divisé en 53 735 parts sociales de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 21·fr
    ...Les 470.000 actions nouvelles émises porteront jouissance en divid...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 23·fr
    ...## CHAPITRE V DISPOSITIONS DIVERSES #### ARTICLE 131 Sont consid...
  • Annonces Légales·2017 / N°052·page 48·fr
    ...Le quart indivis de la propriété objet du titre foncier n°31097 Sf...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 47·fr
    ...ercice 2015 et distribution de dividendes. - Donner quitus au géra...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 18·fr
    ...Les 1199, 242 parts indivises / 6275 parts du titre foncier n° 114...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 37·fr
    ...- la division de l'inspection du travail territorialement compéten...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 15·fr
    ...## DIVERS ## Avis au public ## Avis Monsieur Amro Essallami B K...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 13·fr
    ...- Divers approvisionnement et équipement : 75.500 dollars. - Les d...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 11·fr
    ... en numéraire de 24 500 dinars divisés en 2450 parts de 10 dinars ...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 49·fr
    ...La totalité des trente deux parts (32) indivises revenant au pours...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 28·fr
    ...sède plus aucune part dans l'indivision de la propriété dénommée ...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 23·fr
    ... et un mille deux cents Dinars divisé en seize mille deux cent qua...