Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 16·fr
    ...atutaires corrélatives; 2° Délégation de pouvoirs au Conseil pour ...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 26·fr
    ...ayant élu domicile à la Société Tunisienne de Navigation C.T.N. 5,...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 29·fr
    ...L'immeuble comprend un puits d'irrigation profond d'un diamètre de...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 21·fr
    ...hair, Cheikhat d'El-Bogia, Délégation d'El-Hamma, Gouvernorat de G...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 22·fr
    ...ssolution anticipée et de prorogation prévus aux présents statuts....
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 26·fr
    ...oussa, demeurant à Tindja (Délégation de Menzel Bourguiba), agissa...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 51·fr
    ...à 17 heures au siège de la délégation de Korba en vue de délibérer...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 10·fr
    ...ja bent Ali Hadj Ali, demeurant à Chérahil, Délégation de Moknine.
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 14·fr
    ...e Tunis, à l'exclusion des Délégations de Zaghouan et du Fahs. Le...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 11·fr
    ...vril 1975, établissant l'homologation des années d'études à l'Écol...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 8·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pre...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 9·fr
    ...ence doivent respecter les obligations que les lois et règlements ...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 3·fr
    ...Ils ont les mêmes obligations que les agents du service auquel ils...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 43·fr
    ...et par conséquent, toute prolongation éventuelle et mesures prises...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 42·fr
    ...43 Tunis S2 sis à Tazarka, délégation de Korba, Gouvernorat de Nab...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 13·fr
    ...A cet effet, elle est habilitée à procéder à toutes investigations...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 11·fr
    ... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 32·fr
    ...stitution définitive sauf prorogation ou dissolution prévues par l...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 2·fr
    ...audiences, l'exécution des délégations judiciaires, la rédaction d...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 9·fr
    ...— Par dérogation à l'article 64 du présent statut, la révocation p...