Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 15·fr
    ...— Le classement hiérarchique applicable aux différents grades du c...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 12·fr
    ...e celle-ci, consistant en une parcelle de terrain rectangulaire d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°059·page 7·fr
    ..., ce dernier peut faire les démarches nécessaires pour l'obtention...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 34·fr
    ...authentique rédigé par maître Barcousse Khemis notaire le 24/03/20...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 6·fr
    ...2 à Donauwörth (R.F.A.) 11378 Marcelle Messaouda, fille de Victor ...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 27·fr
    ...n, relatives à tous produits, marchandises et objets. Siège Socia...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 20·fr
    ...qui se révèlent incapables de parcourir complètement le cycle d'ét...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 2·fr
    ... 21 octobre 1975 # DECRETS ET ARCHIVES # MINISTÈRE DE LA JUSTICE...
  • Annonces Légales·2013 / N°072·page 43·fr
    ... le siège social est situé au parc d'activités économiques à Menze...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 7·fr
    ...ef de département des études d'archéologie sous-marine à l'institu...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 14·fr
    ... fraudes dans le commerce des marchandises, des produits alimentai...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 6·fr
    ...— Marchés, fournitures et travaux. d) Le contentieux administrati...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 6·fr
    ... auparavant consistant en une parcelle de terre nue destinée à la ...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 41·fr
    ...Elles consistent en une parcelle sur laquelle est construite un bâ...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'oliviers...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 33·fr
    ...e de 10820 m² correspond à la parcelle n°63 du plan cadastral du C...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 38·fr
    ... réservé aux personnes ou aux marchandises et séparées de celui-ci...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 18·fr
    ...Le président à toutes les qualités pour souscrire les marchés, con...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 7·fr
    ...Abdessattar ben Sadok Tarchoune, chef du secteur de Tebainia, Délé...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 29·fr
    ...ubliques de la totalité de la parcelle de terrain d'une contenance...