Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 3·fr
    ...ces et notamment les arrêtés individuels et contrats concernant le...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 2·fr
    ...— En aucun cas, les renseignements individuels d'ordre économique ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 38·fr
    ...Mansour El M'zati, par moitié enr'eux, dans l'indivision. Qu'elle...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 45·fr
    ...- La part indivise de la partie saisie d'un local destiné à l'hab...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 40·fr
    ... » Au capital de 10.000 dinars divisé en 1.000 parts sociales de 1...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 56·fr
    ...15.000 Dinars divisé en 150 parts de 100 dinars chacune. Siège soc...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 12·fr
    ...ie Immobilière sur 466 parts indivises de la totalité de l'immeubl...
  • Annonces Légales·2014 / N°101·page 14·fr
    ...le est le commerce de produits divers, pour un prix total de sept ...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 7·fr
    ...ds de commerce (vente articles divers) avec tous les éléments corp...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 5·fr
    ...ante mille dinars (550.000 D), divisé en cinq mille cinq cent (550...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 28·fr
    ...Lot unique Le cinquième individu d'une maisonnette sise à Ksar-He...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 8·fr
    ...iales, entre la société et les diverses sociétés du groupe Ali Mhe...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 46·fr
    ...**Immeuble saisi :** La totalité des parts indivises (460/10620) ...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 59·fr
    ...5.000 dinars divisés en 100 parts de 50 dinars chacune. Gérance :...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 47·fr
    ...représentant 160/22579 parts indivis limité au sud par le reste du...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 12·fr
    ...Vente gros produits divers Capital : 10.000 Dinars Siège social : ...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 27·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal. C'est l'es...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 4·fr
    ...48 000 dinars divisés en 4800 parts en numéraire de 10 dinars l'un...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 8·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Le programme des...
  • Annonces Légales·2021 / N°087·page 12·fr
    ...Les parts indivises soient 472.92 parts dans l'immeuble dénommé "e...