Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 32·fr
    ...re 1980, sauf décision de prorogation du conseil d'Administration....
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 7·fr
    ...eiller à l'application des obligations d'indépendance et de dilige...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 10·fr
    ...iétés qui ne portent pas d'obligation ou de transmission de biens ...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 4·fr
    ...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 28·fr
    délegations de pouvoirs à un ou plusieurs de ses membres, ou à un ...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 23·fr
    ... demande, à Ksibel-Sousse, Délégation de Sousse (Gouvernorat de So...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 23·fr
    ...M'hamed ben Salah ZORGATI demeurant à Kalaâ Kebira. ### IMMEUBLE ...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 9·fr
    ...— Secteurs de la délégation de Sidi Alouane ### 1) Secteur de Sak...
  • Journal Officiel·1993 / N°077·page 11·fr
    ...7 du 24 mars 1989, portant délégation de certains pouvoirs des mem...
  • Journal Officiel·1994 / N°093·page 8·fr
    ...métrie, la recherche, l'investigation, l'histoire, l'identificatio...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 27·fr
    ...### Jugement d'homologation de concordat préventif En date du 26 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 12·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BABB LAD...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 13·fr
    ...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·1991 / N°017·page 15·fr
    ...ue tout renouvellement ou prorogation dudit livret est mentionnée ...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 11·fr
    ...Ministre, - Vu le code des obligations et des contrats, - Vu le co...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 20·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévue au contrat.** **Géra...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 6·fr
    ...2004R3318APSB1 # GESTION DE SOCIETES ## HOMOLOGATION DE RESOLUTI...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 27·fr
    ...eurant à Zaoulet Kontéche, Délégation de Djemmal. Partie saisie :...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 11·fr
    ...s à distribuer 2°) Une interrogation portant sur l'organisation d...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 21·fr
    ... une durée de 30 ans sauf prorogation ou dissolution anticipée dan...