Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 15·fr
    ...12963 le 12 Avril 2022 sur la totalité du lieu de résidence sise a...
  • Annonces Légales·2023 / N°018·page 10·fr
    ...La totalité du titre foncier 161622 Sousse, dénommée «SAWSEN», co...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 137·fr
    ...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 320 | C...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 35·fr
    ...03 a loué en gérance libre la totalité du fonds de commerce exploi...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 43·fr
    ...la totalité de l'immeuble consistant la parcelle n° 45 d'une conte...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 33·fr
    ...Quant à la durée de ce congé, elle est égale au total des journées...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 19·fr
    ...euve orale s'il n'a obtenu un total de 70 points pour l'ensemble d...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 30·fr
    ...uvelles seront libérées de la totalité de leur valeur nominale lor...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 31·fr
    ...La totalité de la propriété objet du TF n°20163 Bizerte dénommée (...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 29·fr
    ...de la totalité des parts indivises saisies est fixée à 67.243,432 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 3·fr
    ...bilité limitée non résidente, totalement exportatrice : Dénominat...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 39·fr
    ...la cession de l'entreprise en totalité aux tiers. La nomination d...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 22·fr
    ...llions de m³ sur une capacité totale disponible de 89 millions de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie. Soit ...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 18·fr
    ...unis, rue des Lillas n° 8, la totalité du fonds de commerce de ven...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 44·fr
    ...84143 Nabeul d'une contenance totale de (1 H 95 A 60CA) contient u...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 34·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une maison composée de deux ch...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 26·fr
    ... Kenani et Ali Ben Mansour la totalité des parts qu'il possède dan...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 17·fr
    ... Cent Dinars chacune (100 D), totalement libérées. Suivant procès...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 19·fr
    ...uve orale, s'il n'a obtenu un total de quarante (40) points au moi...