Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 7·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 9·fr
    ...00 | | Foire | 100,000 | | Divers | 200,000 | ## IV. — Modal...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 23·fr
    ...nt mille dinars (1.100.000 DT) divisé en mille cent parts sociales...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 18·fr
    ...La moitié d'un local en état d'indivision d'une superficie totale ...
  • Annonces Légales·2009 / N°117·page 22·fr
    ...- (101.330,700DT) pour la moitié dans l'indivision du 1er immeuble...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 54·fr
    ...r le prix de vente des parts indivises du titre foncier "Nabiha 8"...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 26·fr
    ...Le capital est fixé à 12.000 dinars divisé en 480 parts de 25 dina...
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 45·fr
    ...tous les droits indivis (3024.14 parts) revenant à Monsieur Lotfi ...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 42·fr
    ...Les 15000 parts indivises faisant partie du titre foncier n° 55043...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 32·fr
    ...ravaux routières et de réseaux divers». 2012M00939SRUB2 Page 731...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 3·fr
    ...Industrie alimentaire diverse. Durée : 99 ans. Gérance : Monsieur ...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 55·fr
    ...6- Questions diverses. 2014R02385SANB3 --- **Convocation à l'as...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 6·fr
    ...40 000 DT divisé en 400 parts sociales d'une valeur de 100 chacune...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 32·fr
    ...Tous les droits indivis soit 2700/2956800 sehm lui revenant dans l...
  • Journal Officiel·1996 / N°009·page 3·fr
    ... commerciale dans des secteurs divers. Le commerçant ne peut être ...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 5·fr
    ... sa responsabilité une fiche individuelle de soins par patient. C...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 25·fr
    ...ommé «Héni» avec ses parties indivises évaluées à 140/18224 et qui...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 17·fr
    ...te qui lui sera attribuée sera divisée par deux. Le programme des...
  • Annonces Légales·2021 / N°069·page 6·fr
    ...153 Tunis ainsi que ces pans indivises égales à (10.000/53) dans l...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 22·fr
    ...mes officiellement adoptés, 2- diversité et originalité des activi...