Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 13·fr
    ...itre gracieux ou onéreux, des marchandises ou du matériel qui lui ...
  • Journal Officiel·1986 / N°022·page 11·fr
    ...ion de la tenue des foires et marchés et de tout rassemblement d'a...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 9·fr
    Nature de la parcelle : Terrain nu Superficie expropriée : 1h. 30a...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 13·fr
    ...vernorat de Mahdia, c'est une parcelle de terre en forme de trapèz...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 5·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique jointes des pièces suivant...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 8·fr
    ...1°) Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Sociét...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 5·fr
    ...— Le classement hiérarchique ainsi que l'échelonnement indiciaire ...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 27·fr
    ...- approuver les contrat-programmes, les marchés et les conventions...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 8·fr
    ...alculé sur la base du taux du marché monétaire (TMM) majoré de qua...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 27·fr
    ...2 Octobre 1976 2403 Deuxième Parcelle : Au Nord-Est : Mouldi Yâg...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 21·fr
    ...rdure de deux routes de grand parcours. Il est limité au Sud-Est p...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 36·fr
    ...ce exploité au local situé au marché central à Mellita Djerba dans...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 6·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique, ...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 38·fr
    ... Monastir composé d'une seule parcelle dont la superficie totale d...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 6·fr
    ...rmément aux tableaux et plans parcellaires annexés au présent décr...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 85·fr
    ...BDALLAH | | VINCENT MARTINE MARCELLE | MISSAOUI NADIA | BEN HASS...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée de vignes ...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 35·fr
    ...mposé toilettes de 78 m², une parcelle pour commerce de 107 m², un...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 13·fr
    ...galement foi, sera déposée aux archives de l'Organisation des Nati...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 13·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à une même propri...