Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°010·page 13·fr
    ...Le 1/6 dans l'indivision d'un terrain agricole désigné selon le ra...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 19·fr
    ...vée avec le paiement des frais divers (frais de rédaction du contr...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 24·fr
    ...pital de 170.000.000 de dinars divisé en 17 000 000 actions de nom...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 53·fr
    ...et heures suivantes en sus des divers frais. La visite de l'immeu...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 29·fr
    ...érales, ainsi que le droit aux dividendes revient à l'usufruitier,...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 5·fr
    ...— Etude des divers procédés d'obtention des pièces métalliques san...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 21·fr
    ...23.000.000 Dinars, divisé en 230.000 actions nominatives de nomina...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 54·fr
    ...Des parts en indivision égales à 341168 de l'ensemble de la maison...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 45·fr
    ...la totalité de 15.724.66 parts indivises de la propriété objet du ...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 4·fr
    ...150 000 dinars divisé en 15 000 parts de dix 10,000 chacune. Asso...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 17·fr
    ...n et des Finances par lettre individuelle quinze (15) jours au moi...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 10·fr
    ...n des prélèvements légaux) est divisé en autant de parties égales ...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 18·fr
    ...71 849 338 SA au capital de 80 493 965 de dinars divisé en 16 098...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 18·fr
    ...## ARTICLE 58 ### AIDES ET AVANTAGES DIVERS 1) Aide en cas de dé...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 40·fr
    ...La totalité des 89,75/359 parts indivises faisant partie du titre ...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 33·fr
    ...- La tenue tardive de l'AGO statuant sur l'exercice 2014 ne porte ...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 28·fr
    ....L au capital de 50.000 Dinars divisé en 5.000 parts sociales de 1...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 49·fr
    ...Cet immeuble est loti en 35 lots dont 22 ont été individualisé par...
  • Annonces Légales·2022 / N°061·page 12·fr
    notarié rédigé par maître Mourad Hamdi que les parties indivises r...
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 10·fr
    ...Les parts indivises soient 618/9110 parts revenant au débiteur sai...