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- Journal Officiel·1982 / N°053·page 19·fr...C.B.R.; Portance...) - Les fondations superficielles : caractérist...
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- Journal Officiel·2010 / N°027·page 31·fr...domaine privé de l'Etat d'une superficie de 1792 ha, telle que dél...
- Journal Officiel·1958 / N°044·page 5·fr...| REFERENCE du titre foncier | SUPER-FICIE | PROPRIETAIRES ou pré...
- Annonces Légales·2013 / N°101·page 42·fr...Il s'agit d'un immeuble (parcelle de terre) dont la superficie est...
- Annonces Légales·2017 / N°020·page 43·fr...N000 leurs fonds de commerce buvette «La Colombe d'Or» situé à Biz...
- Annonces Légales·2025 / N°142·page 7·fr...- Contribuer au sauvetage et aux soins des animaux errants, blessé...