Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2015 / N°036·page 9·fr
    ...- l'engagement de la société de gestion du complexe industriel et ...
  • Journal Officiel·2004 / N°039·page 3·fr
    décrets et arrêtés # MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE L'H...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 3·fr
    ...Art.2 - Tous les produits industriels sont inclus dans la compéten...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 12·fr
    ...Monsieur Moncef Ben Abdallah est nommé au Ministère de l'Industrie...
  • Journal Officiel·2006 / N°002·page 7·fr
    ...Le ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyenne...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 41·fr
    Par arrêté du ministre de l'industrie et des petites et moyennes e...
  • Journal Officiel·2010 / N°001·page 36·fr
    Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et ...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 1·fr
    ...s industries manufacturières et à la décentralisation industrielle...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 32·fr
    ...Arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 29 se...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 4·fr
    ...— Les Ministres de la Justice et des Finances sont chargés, chacun...
  • Journal Officiel·2006 / N°096·page 5·fr
    ...- Les chambres de commerce et d'industrie peuvent conclure des acc...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 18·fr
    ...ben Mustapha ben Mami, tunisien, Juge au Ministère de la Justice d...
  • Journal Officiel·2007 / N°016·page 11·fr
    ...Pour les entreprises industrielles et de services liés à l'industr...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 4·fr
    ...a - pour les promoteurs industriels, d'artisanat, de petits métier...
  • Journal Officiel·2019 / N°102·page 22·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et des pe...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 15·fr
    ...– Le comité est présidé par le ministre de l'industrie ou son repr...
  • Journal Officiel·2003 / N°054·page 11·fr
    ...Le ministre de la justice et des droits de l'Homme Béchir Tekari ...
  • Journal Officiel·2023 / N°137·page 5·fr
    ...La ministre de la justice Leila Jaffel Arrêté de la ministre de l...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 3·fr
    ...2149 Arrêté du ministre de l'industrie du 28 août 2000, portant ou...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 33·fr
    ...La Zone Industrielle Ez-Zahra consistant en une parcelle de terre ...