183 625 résultats pour ""AIS""
- Annonces Légales·2008 / N°045·page 50·fr...Pour de plus amples renseignements s'adresser et prendre connaissa...
- Annonces Légales·2016 / N°089·page 38·fr...ploitation | | | | | * Encaissements des primes reçues des as...
- Annonces Légales·2005 / N°157·page 3·fr...De la totalité de l'immeuble saisi est fixée à 1.643.394,509 dinar...
- Annonces Légales·2011 / N°014·page 14·fr...Immeuble saisi : La totalité des parts du saisi dans l'indivision ...
- Annonces Légales·2008 / N°086·page 20·frImmeuble saisi : la totalité de la propriété objet du titre foncie...
- Annonces Légales·2007 / N°045·page 38·fr...Partie saisie : 1- Med Hédi Ben Med Ben Salah Aissa, titulaire de...
- Annonces Légales·2023 / N°018·page 11·fr...La maison est occupée par le frère de la partie saisie. L'immeubl...
- Journal Officiel·2013 / N°095·page 10·fr...1,000d * Traduction française : 1,400d * Traduction anglaise : 1,4...
- Annonces Légales·2009 / N°057·page 28·fr...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
- Annonces Légales·2008 / N°109·page 27·fr...Saisie : Saisie exécutoire du 17 juin 2008, réalisée par Maître Na...
- Annonces Légales·2012 / N°125·page 50·fr...2012T06444VEPA1 ## Vente aux enchères publiques sur saisie immobi...
- Journal Officiel·1961 / N°027·page 15·fr...Lorsque le tiers saisi est avisé de la saisie-arrêt nouvelle, il r...
- Annonces Légales·2006 / N°017·page 45·frPartie saisie : Hammouda dit Belgacem Chemingui, propriétaire d'un...
- Journal Officiel·1983 / N°080·page 27·fr...| 13.005.336 | | | | | | | Frais d'actes et de contentieux ...
- Annonces Légales·2026 / N°085·page 6·fr...Les immeubles saisis à vendre : les biens saisis font l'objet du ...
- Journal Officiel·1964 / N°036·page 26·fr...par la maison des Héritiers de Hadj Slimane El Garfali, une maison...
- Annonces Légales·2004 / N°111·page 3·fr...De la totalité de l'immeuble saisi est fixée à 2.423.391,187 dinar...
- Journal Officiel·2018 / N°029·page 126·fr...ais payés internes (classe 9) | | | 60582 prestations et frais ...
- Journal Officiel·1979 / N°056·page 11·fr— Le roman anglais au 18e siècle. Cours 0h. 30. T.D. 0h. 30. — La ...
- Annonces Légales·2009 / N°054·page 42·fr...2009S00756VEPA1 ## Vente aux enchères publiques sur saisie immobi...