Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 18·fr
    ...1°) Jacob Jacques Bellaïche pour 3/6 indivis. 2°) Ahmed ben Hadj ...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 9·fr
    ...# CHAPITRE II ## Les affectations individuelles ### Section I L...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 88·fr
    ...Encadrement des promoteurs - Assistance technique individuelle sur...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 43·fr
    ...« des parts indivises de surface (323.896/17140 parts) de l'immobi...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 28·fr
    1- Lecture du rapport d'activité individuel de «SIA» sur la gestio...
  • Journal Officiel·2026 / N°037·page 27·fr
    ...| Type de résidence | Tarifs de séjour Par individu/par nuit | |...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 29·fr
    ...La Défense des libertés individuelles et la promotion de l'Individ...
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 16·fr
    ...ajoute 516/10000 parts dans l'indivision à prendre de l'immeuble o...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 11·fr
    ...ce d'utilisation des antennes individuelles ou collectives de réce...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 7·fr
    ...on bâti, séparément ou dans l'indivision, situé à l'intérieur du p...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 50·fr
    ...r Jamila, célibataire, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2026 / N°055·page 22·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2026401637SANB3 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 51·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle Le Conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2018 / N°006·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises, savoir la moitié indivise de la p...
  • Annonces Légales·2021 / N°094·page 6·fr
    ...- Représenter les professionnels du secteur du taxi individuel aup...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 22·fr
    ...Dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ...
  • Journal Officiel·1978 / N°009·page 11·fr
    ...Les travaux individuels peuvent dans la limite de la dotation FNAH...
  • Annonces Légales·2026 / N°052·page 16·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2026 / N°026·page 16·fr
    ...Approbation des Etats Financiers individuels de la banque et des é...
  • Annonces Légales·2011 / N°050·page 32·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre n° 6040 Manouba dénommé «Déri...