Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 180 résultats pour ""ORNES""
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 34·fr
    ...- La surface du local est de 38.50 m² - Les bornes du local : du ...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 9·fr
    ...La limite du domaine public maritime suit les bornes : - DPM 1 (Ta...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 4·fr
    ...résidente : Raison sociale : ORNES. Siège social : Rue d'Ivoire I...
  • Annonces Légales·2026 / N°023·page 14·fr
    ...r de 40 cm du côté Est et de bornes de délimitation métalliques d'...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 66·fr
    ...La limite du domaine public maritime suit les bornes : DPM 97 - D...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 7·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·2006 / N°054·page 14·fr
    ...Les services des forêts procèdent à l'installation de bornes appar...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 40·fr
    ...Les bornes du terrain objet du titre foncier n° 65381 Tunis dénomm...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 5·fr
    ...u périmètre communal par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 3·fr
    ...al ci-dessus défini, par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 11·fr
    ...avages sous les orifices des bornes-fontaines, dans les bassins de...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 5·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 82·fr
    ...u périmètre communal par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 8·fr
    ...nal défini ci-dessus par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 30·fr
    ... le voltage continu, une des bornes étant reliée à la paroi du tuy...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 3·fr
    ...au ci-dessus défini, par des bornes en forme de pyramides ractangu...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 23·fr
    ...Les bornes du terrain objet du titre foncier n° 65381 Tunis dénomm...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 31·fr
    ...La limite du domaine public maritime suit les bornes : DPM100 (Bi...
  • Annonces Légales·2024 / N°012·page 12·fr
    ...L'immeuble est limité par les bornes n°226, 227, 228, 231 et 232. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 2·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...