...— d'assurer la coordination technique des divers services médicaux...

...s au fonctionnement des divers services du département ; — de cent...

...n rendement optimum des divers services du ministère, d'assurer le...

...nne dont l'état requiert leurs services. Les malades hospitalisés ...

...icient 3, en fonction de leurs services administratifs. Art. 5. (...

...s et qui est actuellement hors service. Il entouré d'un mur des cô...

...— Lorsque le département comprend plusieurs services, le Chef du d...

...entres et bénéficient de leurs services, les personnes physiques e...

...t obtenus compte tenu de leurs services antérieurs de même nature,...

...En contre partie de leurs services, ces distributeurs perçoivent u...

... malades qui recourent à leurs services; 2) Le respect des règles...

... immeubles destinés aux divers services étatiques e) de liquidatio...

...vi sur tout ou partie de leurs services. --- ### ANNEXE II Les ...

...contrôle de gestion des divers services relevant du commissariat. ...

...ffectuées dans un ou plusieurs services non soumis à son autorité....

...ffectuées dans un ou plusieurs services non soumis à son autorité....

...— d'assurer la coordination technique des divers services médicaux...

Sont adhérentes à ces centres et bénéficient de leurs services, le...

... obtenus, compte tenu de leurs services antérieurs de même nature ...

... ses relations avec les divers services régionaux. Art. 3. - Les ...