Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Annonces Légales·2015 / N°040·page 38·fr
    ...loité au local sis au rez de chaussée du local sis au n° 4 de la ...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 18·fr
    ...Partie créancière saisissante : Le Receveur des Finances de Hajeb ...
  • Annonces Légales·2015 / N°142·page 40·fr
    avec ses éléments corporels et incorporels sis rue Abou Elkacem Ec...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 16·fr
    ...sitions, s'agissant d'un local sis à la rue de la Liberté Hammam S...
  • Annonces Légales·2023 / N°127·page 5·fr
    ...ARL sis à Monji Slim3000 Sfax Médina n° 219 le F.C qui consiste à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°081·page 17·fr
    ...de commerce consistant en Fast-Food et Buvette sis à l'avenue de l...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 15·fr
    ...000/P/A/898958/K Créancier saisisant : Chafik Ben Rhaim Ben Moha...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 39·fr
    ...n° 042524 X sise au 15 rue Grombalia Tunis. Titre exécutoire : Ju...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 30·fr
    ...nds de commerce qui consiste à un café sis route de Msaken cité Et...
  • Annonces Légales·2004 / N°165·page 5·fr
    ...Sis à la zone Industrielle cherguia I Rue n° 8612 consistant en un...
  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 12·fr
    ...L'immeuble dénommé «fayza» objet du TF n°70149 Sidi Bouzid sis à R...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 17·fr
    ... le golf des oasis sont priés de bien vouloir assister à la réunio...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 50·fr
    ...Objet du TF n° 7716 Ariana consistant en un terrain de 482m² sis à...
  • Annonces Légales·2021 / N°025·page 23·fr
    ...98.351.552 1) Le créancier saisissant : Banque Internationale Ar...
  • Annonces Légales·2004 / N°131·page 11·fr
    ...al sis au rez-de-chaussée du centre commercial Galaxie 2000 sis à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 62·fr
    ...superficies 420.55 mètre carré sise à Sfax Route Saltania km 12 d'...
  • Annonces Légales·2022 / N°115·page 10·fr
    ...Mr Akram Abd Hedi, au domicile sis à route Kaied Mhamad km 1.5 rue...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 43·fr
    ...La 2ème parcelle consistant en un terrain agricole nu n°88 sis à K...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 15·fr
    ...# ANNEXE II ## Consistance des épreuves de l'examen du baccalaure...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 18·fr
    ...econd groupe dite concession "ISIS". Le ministre de l'industrie, ...