Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 17·fr
    ...377 d'une contenance dénoncée de 1ha, celle résultant du présent b...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 16·fr
    ...8 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 14·fr
    ...Celle résultant du présent bornage est de 585 m². L'immeuble se t...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 25·fr
    ...ce dénoncée de 320 m² celle résultant du présent bornage est de 41...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 38·fr
    ...8370 m², celle résultant du présent bornage est de : 3202 m². L'i...
  • Journal Officiel·1979 / N°013·page 19·fr
    ...e dénoncée de 1117 m² celle résultant du présent bornage est égale...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 13·fr
    ... dénoncée de 180 m² ; celle résultant du présent bornage est, de 1...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 24·fr
    ...environ, celle résultant du présent bornage est de 517 ca. L'imme...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 12·fr
    ...1 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 15·fr
    ...40 ga, celle résultant du présent bornage est de 1ha. 23a. 40ga. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 42·fr
    ...ce dénoncée de 250 m² celle résultant du présent bornage est de 27...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 25·fr
    ...ée de 708 m² environ, celle résultant du présent bornage est de 68...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 24·fr
    ...502 m2., celle résultant du présent bornage est de : 510 m2. L'im...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 31·fr
    noncée de 1000 m2 celle résultant du présent bornage est de 1381 m...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 20·fr
    ...La plus-value latente résultant de cette réévaluation est constaté...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 39·fr
    ...235 m², celle résultant du présent bornage est de : 233 m². L'imm...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 39·fr
    ...9726 m2., environ, celle résultant du présent bornage est de : 954...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 7·fr
    ...1 | | Créances sur l'État résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 23·fr
    ...environ, celle résultant du présent bornage est de 6820 m². L'imm...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 36·fr
    ...630 m², celle résultant du présent bornage est de 658 m². L'immeu...