Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 13·fr
    Du point E la limite suit la route Nationale N°1 vers le Nord sur ...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 25·fr
    ...| 281 conforme à la parcelle A du plan T P D n°77736 | non immatri...
  • Journal Officiel·2015 / N°098·page 7·fr
    ...Le délai mentionné au premier paragraphe du présent article est ré...
  • Journal Officiel·2025 / N°156·page 6·fr
    Vu la décision du Président de l'Assemblée des représentant du peu...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 81·fr
    ...pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat en vue d'être in...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 36·fr
    ...- | --- | --- | | 35 | 147 A du plan TPD n° 85956 objet de la R I...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 20·fr
    ...— Du point (A) situé à l'intersection du Boulevard 9 Avril et de l...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 5·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 56·fr
    ...| 226 conforme à la parcelle A du plan du T P D n°107135 | Non imm...
  • Journal Officiel·2005 / N°047·page 15·fr
    ...- Le montant du prix du progrès social au titre de l'année 2004 es...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 39·fr
    ...| 208 du plan TPD n° 76593 conforme à la parcelle n°2 du plan du T...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 82·fr
    ...- du point (A) point de rencontre de l'axe de l'Oued Tafekhsite av...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 2·fr
    ...2991 Ministère de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine Dé...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 27·fr
    ...| A du plan TPD n° 45318 (n°400) | RC 110229 Partie de la parcelle...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 20·fr
    - garantie des unités de compte au profit de l'assuré, de son conj...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 23·fr
    ...2.** — Le Ministre du Plan et des Finances est chargé de l'exécuti...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 36·fr
    ...Med au profit de Canadian Superior et Off-Shore Exploration Oil Co...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 32·fr
    ...| 69 conforme à la parcelle A du plan TPD n°89378 | Non immatricul...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 48·fr
    ...riée | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 23·fr
    ...| | | 19 qui est conforme à la parcelle n° 10 du plan du titre f...