Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 141 résultats pour ""URP""
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 50·fr
    ...tré le 10/5/1923 et demande à surpasser ce maillon perdu afin de p...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 18·fr
    ...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 47·fr
    ...- Le surplus payé au profit de l'association par Mme le Dr Mahjoub...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 19·fr
    ...amortir le capital social, le surplus est réparti entre les action...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 2·fr
    ...sous forme de bénéfices ou de surplus nets de la société civile à ...
  • Annonces Légales·2021 / N°123·page 3·fr
    ...5% réserves légales et le surplus à la disposition de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 35·fr
    ... du montant des actions et le surplus doit être libéré en une ou p...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 25·fr
    ...ives à la distribution 10% du surplus des bénéfices aux membres du...
  • Annonces Légales·2024 / N°128·page 9·fr
    ...ce ouvert sur le jardin avant Surplombant la mer, selon le décepti...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 10·fr
    ...- Surpeuplement. - Données démographiques (natalité, mortalité, mi...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 20·fr
    ... Générale, tenant compte des pourparlers engagés avec la direction...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 53·fr
    ...Sur le surplus il est prélevé 10% au profit du conseil d'administr...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 7·fr
    ...Surprise Services. Objet : Les services de bureautique et de l'inf...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 4·fr
    ...Le surplus est réparti entre les actionnaires. 15. La libération ...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 23·fr
    ...mentation du capital, pour le surplus elles seront assimilées aux ...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 16·fr
    ...5% réserves légales et le surplus à la disposition de l'assemblée ...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 35·fr
    ...'Administration fixé à 5 % du surplus des bénéfices et des jetons ...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 38·fr
    ...- surplus d'activité de transport des marchandises. Il a été dépo...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 36·fr
    ...La déboute pour le surplus. Le dit jugement a été signifié par exp...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 40·fr
    ...Le surplus éventuel sera réparti comme suit : 7 % seront attribué...