Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 34·fr
    ...Immeuble saisi et mis en vente : Il s'agit de la propriété faisan...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 34·fr
    ...23.550 dinars plus les frais. Observations : Pour prendre connais...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 47·fr
    ...2) - Débiteur saisi : 1 - Houcine Azaiez, commerçant, registre e ...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 40·fr
    ...181 960D 000 outre les frais de poursuite et les frais d'expertise...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 4·fr
    ...Les saisis : Khamaisa Mohamed demeurant à Sfax. Immeuble saisi ob...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 38·fr
    ...2006R04542VEPA1 Vente aux enchères publiques sur saisie immobiliè...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 59·fr
    Désignation de l'immeuble saisi : l'ensemble de l'immeuble proprié...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 9·fr
    ...L'immeuble saisi : la totalité de l'immeuble objet du TF n°39331 A...
  • Annonces Légales·2008 / N°132·page 14·fr
    ...Le jeudi 15 janvier 2009 à partir de 9h à l'audience des saisies i...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 35·fr
    ...Immeuble saisi : la saisie est faite par l'huissier notaire Monsie...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 54·fr
    ...Le tout frais en sus. Date et lieu de la vente : Mardi 31/7/2018 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 52·fr
    2) Débiteur Saisie : I) La Société Oregon Maine Tunisie, Société ...
  • Annonces Légales·2019 / N°120·page 15·fr
    ...98.351.552 1) Le créancier saisissant : Banque Internationale Ar...
  • Journal Officiel·1997 / N°088·page 1·fr
    TRADUCTION FRANÇAISE POUR INFORMATION Mardi 3 rejeb 1418 - 4 nove...
  • Annonces Légales·2021 / N°074·page 6·fr
    ...L'immeuble saisi : 10737,2046 parts de la totalité des 14998 parts...
  • Journal Officiel·2009 / N°009·page 25·fr
    ...Le transport du lait frais. | Conditions d'obtention | | --- | ...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 34·fr
    ...Immeuble saisi : Les parts indivises revenant à la partie saisie d...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 8·fr
    ...5) Saisie exécution : Procès-verbal de saisie exécution par l'huis...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 50·fr
    ...La mise à prix de la totalité des lots objet de la saisie est fixé...
  • Annonces Légales·2020 / N°027·page 7·fr
    ...0001629N La Société Assurances Maghrebia S.A porte à la connaissa...