Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2014 / N°105·page 42·fr
    ...Piste agricole | D.P.E 445 | | | | 100000 | Parcelle n°2 Nor...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 16·fr
    ...4 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans | ...
  • Journal Officiel·2016 / N°001·page 18·fr
    ...Madame Sameh Daldoul, architecte principal, est nommée dans le gra...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 40·fr
    consistant en parcelle de terrain en vue de construction, située à...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 10·fr
    ...- Approuver les marchés, les conventions, contractées par l'Etabli...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 55·fr
    ...econd acte de propriété de la parcelle indiquée. Et on peut à par...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 3·fr
    ...aire n'a pas d'effets sur les marchés déjà cautionnés et ce jusqu'...
  • Journal Officiel·2011 / N°002·page 4·fr
    ...angement de la vocation d'une parcelle de terre classée en autres ...
  • Journal Officiel·2017 / N°019·page 24·fr
    ...cules de transport routier de marchandises dont le poids total aut...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 68·fr
    ...t d'architectes principaux appartenant au corps commun des archite...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 16·fr
    ...ssession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Chgarnia, c...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 16·fr
    ...Ardh Riden consistant en une parcelle de terre propre à la constru...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 3·fr
    ... de la Commune de la Marsa de parcelles de terrains sises à la Mar...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 14·fr
    ...8 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan du p...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 31·fr
    ...| -Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et ...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 63·fr
    ...La première parcelle n°B1 d'une superficie de 13640 m², située à l...
  • Journal Officiel·2026 / N°005·page 36·fr
    ...11290-2 | Produits mis sur le marché pendant leur durée de conserv...
  • Journal Officiel·2023 / N°086·page 14·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1982 / N°078·page 16·fr
    ...Cet immeuble est à usage agricole se composant de 2 parcelles. La ...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 38·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...