Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 14·fr
    ...ce du bulletin de paye seront effectués la veille. ## ARTICLE 14 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 26·fr
    ... ans | 4 ans | | Ancienneté effective. | 1 | 2 | 4 | 6 | 8 | 11 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 15·fr
    ...Le médecin du travail attaché à l'entreprise effectuera l'examen m...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 17·fr
    ...orrespondent aux réalisations effectives correspondant aux dates d...
  • Journal Officiel·1988 / N°086·page 16·fr
    ...Les achats s'effectuent exclusivement au comptant, par chèque ou v...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 13·fr
    ...L'intermédiaire agréé effectue le transfert à la demande du donneu...
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 45·fr
    ... route Saltnia km 13 Sfax est effectuée par l'acte de vente qui ét...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 27·fr
    ...— Contrôleurs principaux de classe exceptionnelle, 10 % des effect...
  • Journal Officiel·2010 / N°037·page 14·fr
    ...La convocation aux réunions du conseil d'administration est effect...
  • Journal Officiel·2022 / N°096·page 19·fr
    ...27 - Les dépenses relatives à la campagne sont effectuées sur la b...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 52·fr
    ...Le règlement doit être effectué conformément aux conditions fixées...
  • Journal Officiel·2011 / N°047·page 69·fr
    ...nt le volume d'investissement effectivement réalisé avant la const...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 15·fr
    ...La mise à la retraite est effectuée par le chef de l'entreprise au...
  • Journal Officiel·2012 / N°066·page 9·fr
    ...l'état de liquidité, l'effectif, la masse salariale, les recruteme...
  • Journal Officiel·2014 / N°020·page 11·fr
    ...e formation et des séminaires effectués par le candidat et organis...
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 16·fr
    ...00 | 140,500 | Les achats s'effectuent exclusivement au comptant...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 20·fr
    ...Elle peut également effectuer toutes opérations financières, indus...
  • Journal Officiel·2001 / N°037·page 3·fr
    ...nq (5) ans de services civils effectifs en cette qualité. Art. 4 ...
  • Journal Officiel·2015 / N°007·page 20·fr
    ...e formation et des séminaires effectués par le candidat et organis...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 4·fr
    effectuent en Tunisie ou à l'étranger ainsi que les revenus et pro...