Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2013 / N°036·page 12·fr
    ...membres, - deux (2) personnalités culturelles reconnues pour leur ...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 10·fr
    ...| N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan A. F. I. | N° du T.F ...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 32·fr
    ...| 270 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n°26972...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 34·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2024 / N°049·page 7·fr
    ...a convention collective sectorielle du textile. Le ministre des a...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 58·fr
    ...vités industrielle ou commerciale ou professionnelle au titre de l...
  • Journal Officiel·2009 / N°023·page 11·fr
    ...| 9131 du plan du TPD n° 38423 conforme à la parcelle n° 1 du plan...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 16·fr
    ...-04) - Renouvellement d'une licence professionnelle provisoire po...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 15·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du travaill...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 23·fr
    ...- L'arrêté du Ministre de la Formation Professionnelle et de l'Emp...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 19·fr
    ...— Ces parcelles correspondent aux parcelles : 17, 15, 20, 18, 14, ...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 8·fr
    ...— En application de l'article 2 ci-dessus, les parcelles suivantes...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 15·fr
    ...Elle ajoute qu'elle exerce seule cette possession de bonne foi san...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 10·fr
    ...**Première parcelle :** Au Sud : Héritiers Sassi ben Khamaria; A ...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 23·fr
    1- Le 1er immeuble (correspond à la parcelle n°2) : 31.875.000 dt....
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 8·fr
    ...me des terres collectives telle qu'elle a été modifiée et complété...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 14·fr
    ...a) à la totalité de la consommation trimestrielle de l'abonné lors...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 26·fr
    ...Parcelles n° 4, 9, 14, 19, 24 et 29 Série des Afflales : Parcelles...
  • Journal Officiel·2000 / N°001·page 11·fr
    ...- Les ministres de l'agriculture, de la formation professionnelle ...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 14·fr
    ...« Ghars El-Maassara », consistant en une parcelle renfermant une m...