Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble de 5 étages. Mise à prix 40 % : 631.440.0...
  • Annonces Légales·2018 / N°138·page 40·fr
    ...Il s'agit d'une construction moderne et en très bon état, bâtie su...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 22·fr
    ...Il s'agit des parts indivises appartenant aux deux débiteurs, Fath...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 50·fr
    ...erficie totale 10h 49 a, il s'agit d'un terrain clôturé y existe u...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 20·fr
    ...il s'agit d'une parcelle de terre sise au lieu dit Elhmada, El Abe...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 23·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole semi 6 rectangulaire situé à Salak...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 14·fr
    ...mation professionnelle s'il s'agit d'un établissement relevant de ...
  • Journal Officiel·2019 / N°059·page 6·fr
    ...résider la séance sans motif légitime après trois convocations, es...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 2·fr
    ...Il s'agit d'une propriété sous le numéro du titre foncier 110553, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 49·fr
    ...immeuble non immatriculé, il s'agit d'un lot de terrain à usage d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 42·fr
    ...Et il s'agit d'un terrain contenant des oliviers trapézite délimit...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 40·fr
    ...Il s'agit d'un terrain sur lequel est édifié une usine de fabricat...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un bâtiment de deux étages délaissé situé sur la route...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 61·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole irrigué et planté d'arbres fruitie...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 43·fr
    ...Il s'agit de La propriété objet du Titre Foncier n°115882 Tunis dé...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 48·fr
    ...Il s'agit d'une villa semi-finie de deux étages le rez de chaussée...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 50·fr
    ... Hmadi El Guebli Zarzis, il s'agit d'un terrain rectangulaire s'ét...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 49·fr
    ...Il s'agit d'un terrain d'une superficie totale de 237 m² sis à l'a...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 49·fr
    ...Titre en vertu duquel il agit : le jugement de la cour d'appel de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 8·fr
    ...Il s'agit d'un taux de rémunération annuel brut estimé à 11,00% pa...