11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2024 / N°027·page 22·fr...Il s'agit des parts indivises appartenant aux deux débiteurs, Fath...
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- Annonces Légales·2010 / N°139·page 20·fr...il s'agit d'une parcelle de terre sise au lieu dit Elhmada, El Abe...
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- Annonces Légales·2004 / N°129·page 2·fr...Il s'agit d'une propriété sous le numéro du titre foncier 110553, ...
- Annonces Légales·2011 / N°075·page 49·fr...immeuble non immatriculé, il s'agit d'un lot de terrain à usage d'...
- Annonces Légales·2012 / N°094·page 42·fr...Et il s'agit d'un terrain contenant des oliviers trapézite délimit...
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- Annonces Légales·2025 / N°004·page 13·fr...Il s'agit d'un bâtiment de deux étages délaissé situé sur la route...
- Annonces Légales·2007 / N°044·page 61·fr...Il s'agit d'un terrain agricole irrigué et planté d'arbres fruitie...
- Annonces Légales·2009 / N°155·page 43·fr...Il s'agit de La propriété objet du Titre Foncier n°115882 Tunis dé...
- Annonces Légales·2012 / N°007·page 48·fr...Il s'agit d'une villa semi-finie de deux étages le rez de chaussée...
- Annonces Légales·2013 / N°039·page 50·fr... Hmadi El Guebli Zarzis, il s'agit d'un terrain rectangulaire s'ét...
- Annonces Légales·2014 / N°046·page 49·fr...Il s'agit d'un terrain d'une superficie totale de 237 m² sis à l'a...
- Annonces Légales·2016 / N°025·page 49·fr...Titre en vertu duquel il agit : le jugement de la cour d'appel de ...
- Annonces Légales·2019 / N°050·page 8·fr...Il s'agit d'un taux de rémunération annuel brut estimé à 11,00% pa...