Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2018 / N°085·page 30·fr
    ...2018X01321SRLB2 ## Procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 17·fr
    ...N° B2424432004 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 10·fr
    ...--- ## AVIS N° 11.449 Suivant procès-verbal dressé le 20 avril 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°090·page 11·fr
    ...447258 E A M 000 En vertu du procès verbal de l'assemblée général...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 12·fr
    ... réhabilitation et rénovation urbaine, de deux parcelles de terrai...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 14·fr
    Deux originaux desdits procès-verbaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1999 / N°100·page 3·fr
    ...- Les plans d'aménagement urbain doivent prendre en considération ...
  • Annonces Légales·2024 / N°101·page 2·fr
    ...Midoun - Djerba N° CNSS : 310879-91 Identifiant Unique au Regist...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 9·fr
    ...une copie de procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 28·fr
    Deux exemplaires du procès-verbal ont été déposés au greffe du tri...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 45·fr
    ...tte des finances Houmt Souk Djerba le 3/3/2012 sous le numéro M013...
  • Annonces Légales·2015 / N°082·page 19·fr
    ...Rte Gremda Km3 Ceinture Bourguiba Sfax En vertu du procès-verbal ...
  • Annonces Légales·2018 / N°026·page 21·fr
    ...Deux exemplaires de chacun des dits procès verbaux, ont été déposé...
  • Annonces Légales·2015 / N°032·page 17·fr
    ...1350045T En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 31·fr
    ...B155052002 Suivant le procès verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2021 / N°019·page 9·fr
    ...ré à la recette des finances Jerba le 22/01/2021 Quittance n°M0068...
  • Journal Officiel·2011 / N°092·page 27·fr
    ...services communs à l'agence d'urbanisme du grand Tunis relevant du...
  • Journal Officiel·2004 / N°038·page 15·fr
    ...| EL HAOUARIA | EL GUETAR | CHORBANE | | HOUMET SOUK | GAFSA SUD...
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 18·fr
    ...100 000,000 Dinars Suivant procès-verbal du conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 3·fr
    ...ion du périmètre communal de Korba. Nous, Habib Bourguiba, Présid...