Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 17·fr
    ...— L'acquéreur doit s'acquitter de ses obligations vis-à-vis du pro...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 34·fr
    ...# CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ## Gouvernorat de Tunis 1 — Suiv...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 5·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·2011 / N°064·page 16·fr
    ...3 - Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la composit...
  • Journal Officiel·1983 / N°012·page 21·fr
    ...Pour Avis N° B-372/1 ## AVIS DE VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE Su...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 11·fr
    ...assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 31·fr
    ...SIENNE — 4-7 Juin 1963 825 # AVIS EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERT...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 49·fr
    ...- Les articles 6, 10 et 13 du décret susvisé n° 83-1216 du 21 déce...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 18·fr
    ...Aux termes de l'avis aux importateurs du 10 février 1959, les form...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 8·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat de Bizerte; ...
  • Annonces Légales·2004 / N°031·page 29·fr
    ...2004R0425MINA4 # DIVERS ## AVIS AU PUBLIC ### Avis de fin de pr...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 19·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 18·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1977 / N°076·page 27·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar El Hana située à ...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 47·fr
    ...a date d'insertion du présent avis au Journal officiel de la Répub...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 36·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 39·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 30·fr
    ...2007R02867MINA4 ## Avis d'enquête ### Plan d'aménagement urbain ...
  • Journal Officiel·2014 / N°051·page 4·fr
    ...nt, Vu l'avis du ministre de l'agriculture, Vu l'avis du ministr...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 14·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...