193 845 résultats pour ""VIS""
- Journal Officiel·1977 / N°066·page 17·fr...— L'acquéreur doit s'acquitter de ses obligations vis-à-vis du pro...
- Journal Officiel·1979 / N°051·page 34·fr...# CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ## Gouvernorat de Tunis 1 — Suiv...
- Journal Officiel·1977 / N°069·page 5·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
- Journal Officiel·2011 / N°064·page 16·fr...3 - Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la composit...
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- Journal Officiel·1963 / N°027·page 31·fr...SIENNE — 4-7 Juin 1963 825 # AVIS EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERT...
- Journal Officiel·1999 / N°054·page 49·fr...- Les articles 6, 10 et 13 du décret susvisé n° 83-1216 du 21 déce...
- Journal Officiel·1962 / N°026·page 18·fr...Aux termes de l'avis aux importateurs du 10 février 1959, les form...
- Journal Officiel·1976 / N°073·page 8·fr...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat de Bizerte; ...
- Annonces Légales·2004 / N°031·page 29·fr...2004R0425MINA4 # DIVERS ## AVIS AU PUBLIC ### Avis de fin de pr...
- Journal Officiel·1999 / N°057·page 19·fr...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
- Journal Officiel·2005 / N°021·page 18·fr...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
- Journal Officiel·1977 / N°076·page 27·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar El Hana située à ...
- Journal Officiel·1963 / N°019·page 47·fr...a date d'insertion du présent avis au Journal officiel de la Répub...
- Journal Officiel·1972 / N°040·page 36·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
- Journal Officiel·1979 / N°006·page 39·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Annonces Légales·2007 / N°066·page 30·fr...2007R02867MINA4 ## Avis d'enquête ### Plan d'aménagement urbain ...
- Journal Officiel·2014 / N°051·page 4·fr...nt, Vu l'avis du ministre de l'agriculture, Vu l'avis du ministr...
- Journal Officiel·1962 / N°025·page 14·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...