Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 15·fr
    ...rcement de sa position sur le marché dans les pays ci-après : La T...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 25·fr
    ...té sans nom consistant en une parcelle de terre propre à la constr...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 31·fr
    ..., ce dernier peut faire les démarches nécessaires pour l'obtention...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 41·fr
    ...38, Avenue Marcelin Berthelot dénomination actuellement : Rue Chad...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 62·fr
    ...3) Marchandises 12.000 D. Avec possibilité de baisse de mise à pr...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 6·fr
    ...us l'autorité de leur chef hiérarchique de l'exécution des travaux...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 4·fr
    ...ffecté à la construction d'un marché. Il est gagé sur l'ensemble ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 64·fr
    ...été foncière et du conseil du marché financier et l'autorisation d...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 19·fr
    ...duire une demande par voie hiérarchique au ministre des finances, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 14·fr
    ...les de production, les grands marchés d'exportation, les problèmes...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 26·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 8 heures, à la 1er parcelle du placard. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 9·fr
    ...en Ali ben Taïeb ben Mohamed Kharchi a été chargé de l'administrat...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 24·fr
    ...1) Rapport du conseil d'administration sur le marché de la société...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue propre à...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 51·fr
    ...ficie de 16100 m² objet de la parcelle n° A179 du plan des bords b...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 11·fr
    ...ue Ibn El Jazzar, immeuble des Arcades, 4000, Sousse dans les ving...
  • Annonces Légales·2022 / N°023·page 8·fr
    ...Kram ouest, consistant en une parcelle dans l'indivision en forme ...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 44·fr
    ...29 mètres carrés contenant la carcasse d'une construction. Mise à...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 55·fr
    ...78 ares, est partagée en deux parcelles n° 1 et n° 2, suivant le p...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 19·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Art. 6. — Toute candidat...