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- Annonces Légales·2017 / N°151·page 58·fr...de la totalité des parts indivises saisies est fixée à 317.400,000...
- Journal Officiel·2001 / N°045·page 12·fr...t ce, à concurrence de 20% du total des modules dispensés. Les étu...
- Journal Officiel·2002 / N°002·page 7·fr...– Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de vingt...
- Annonces Légales·2024 / N°043·page 7·fr...rain clôturé d'une superficie totale de 153.42 m², il s'agit d'une...
- Annonces Légales·2025 / N°016·page 16·fr...La totalité de deux cent douze virgule mille quatre cent soixante ...
- Annonces Légales·2026 / N°003·page 8·fr...La totalité de l'immeuble objet du TF n°42055 Tunis nommé "Mouna 1...
- Annonces Légales·2004 / N°146·page 2·fr...La totalité d'une huilerie sise à Ouled Saïdane délégation El –Ala...
- Annonces Légales·2006 / N°023·page 34·fr...s les 3000 m² ; la superficie totale de l'immeuble est de 02 HR O6...
- Annonces Légales·2008 / N°022·page 33·fr...e cent dinars (100DT) chacune totalement souscrites et libérées en...
- Annonces Légales·2008 / N°089·page 36·fr...La totalité du terrain objet du titre foncier n° 74668 Sfax nommé ...
- Annonces Légales·2008 / N°104·page 26·fr...é et de transférer la société totalement exportatrice à une sociét...
- Journal Officiel·1977 / N°035·page 25·fr...La totalité de la sénia (verger) connue sous le nom de « Taht-Esso...
- Annonces Légales·2012 / N°029·page 15·fr...2012T01490SANB2 # TOTAL TUNISIE Rue du Lac Huron - Les Berges du...
- Journal Officiel·1983 / N°070·page 54·fr...liques et au mieux offrant la totalité du fonds de commerce de la ...
- Annonces Légales·2016 / N°143·page 42·fr...(suivant la description de l'expert Dalenda Ben TURKIA) La totalit...
- Annonces Légales·2017 / N°005·page 20·fr...la totalité du titre foncier dénommé «villa Ennasr» objet du TF 22...
- Annonces Légales·2019 / N°009·page 15·fr...l'augmentation du capital a été attribuée exclusivement en totalit...
- Annonces Légales·2024 / N°092·page 10·fr...La surface totale du terrain est de 366 m². La mise à prix de l'i...
- Annonces Légales·2006 / N°022·page 18·fr...nties de faits et de droit la totalité de 2000 parts qu'ils possèd...
- Annonces Légales·2008 / N°012·page 50·fr...- La totalité des parts à l'indivision, la moitié de l'immeuble, s...