Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 10·fr
    ... les avis aux importateurs de marchandises libérées, originaires e...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 23·fr
    ...— Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Société ...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 30·fr
    ...La totalité d'une parcelle du terrain clôturé ayant une ouverture ...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 42·fr
    ...di Bouzid composé d'une seule parcelle n°226 de superficie totale ...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 15·fr
    ...ion du projet, données sur le marché, coût et schéma d'investissem...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 18·fr
    ...— La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 11·fr
    ...le qu'elle figure sur le plan parcellaire ci-annexé. Tunis, le 24...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 13·fr
    ...Parcelle 76 du cadastre Sfax El Maou secteur A. - Au Sud : La Rout...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'arbres f...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 8·fr
    ... public à l'épargne Cotée au marché principal de la Bourse des va...
  • Journal Officiel·1995 / N°052·page 9·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Art. 5. - Toute candidat...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 19·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 13·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 40·fr
    ...t le siège est à Tunis 57 rue Marceschau. **Mise à prix** Cinq c...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 16·fr
    ...et El Khadem, Oued Gallat, Racharcha, Ghedhabna, Néjila, Zorda. 6...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 45·fr
    ... de 481 m², consistant en une parcelle clôturée de ses quatre côté...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 9·fr
    ...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures et...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 59·fr
    ...blique Tunisienne, leur est incarcéré pour l'accomplissement de ce...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 13·fr
    ...10 septembre 1945, relatif à l'architecture et à l'urbanisme, ense...