89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·1966 / N°047·page 23·fr...— Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Société ...
- Journal Officiel·1970 / N°047·page 28·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
- Annonces Légales·2011 / N°059·page 30·fr...La totalité d'une parcelle du terrain clôturé ayant une ouverture ...
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- Journal Officiel·1988 / N°083·page 18·fr...— La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 11·fr...le qu'elle figure sur le plan parcellaire ci-annexé. Tunis, le 24...
- Journal Officiel·1963 / N°039·page 13·fr...Parcelle 76 du cadastre Sfax El Maou secteur A. - Au Sud : La Rout...
- Journal Officiel·1967 / N°048·page 18·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'arbres f...
- Annonces Légales·2014 / N°081·page 8·fr... public à l'épargne Cotée au marché principal de la Bourse des va...
- Journal Officiel·1995 / N°052·page 9·fr...de candidature par la voie hiérarchique. Art. 5. - Toute candidat...
- Journal Officiel·1997 / N°103·page 19·fr...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
- Journal Officiel·2000 / N°030·page 13·fr...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
- Journal Officiel·1964 / N°013·page 40·fr...t le siège est à Tunis 57 rue Marceschau. **Mise à prix** Cinq c...
- Journal Officiel·1969 / N°012·page 16·fr...et El Khadem, Oued Gallat, Racharcha, Ghedhabna, Néjila, Zorda. 6...
- Annonces Légales·2008 / N°009·page 45·fr... de 481 m², consistant en une parcelle clôturée de ses quatre côté...
- Journal Officiel·1973 / N°032·page 9·fr...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures et...
- Journal Officiel·1973 / N°042·page 59·fr...blique Tunisienne, leur est incarcéré pour l'accomplissement de ce...
- Journal Officiel·1976 / N°016·page 13·fr...10 septembre 1945, relatif à l'architecture et à l'urbanisme, ense...