Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 20·fr
    ...rie qui sont négociés sur des marchés étrangers. ## 3.5.5. Cotati...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 27·fr
    ...'ils sont propriétaires d'une parcelle de terre renfermant 15 pied...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 35·fr
    ...re, ouvert sur le nord de type architectural similaire avec ce qui...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 14·fr
    ... dite Shell Internationale Research Maatschappij N. V. domiciliée ...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 47·fr
    ..., titre foncier à Villa Louis Marcel à n° 91649 d'une superficie d...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 23·fr
    ...Jalila Ben Mustapha, à compter du 1er juillet 1973 Zohra Garci, à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 24·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant une vil...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 12·fr
    ... et séchage de dattes, dattes farcies...) des équipements nécessai...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 38·fr
    ...b) des marchandises pour un montal total de …… 3.100 D. Total des...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 36·fr
    ...--- # SOCIETE DE TRANSPORT DE MARCHANDISES S. T. M. Société Ano...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 39·fr
    ...omme Melk Jait, composé de la parcelle n° 8, du plan de l'office d...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 11·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 9 heures, sur la propriété même, parcell...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 63·fr
    ...9 ares 70 centiares ayant les parcelles n° 23-24-275 et cela avec ...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 14·fr
    ...10 septembre 1943, relatif à l'Architecture et à l'Urbanisme, le M...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 13·fr
    ..., ce dernier peut faire les démarches nécessaires pour l'obtention...
  • Journal Officiel·1993 / N°024·page 7·fr
    ...de de candidature par voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 7·fr
    ...985, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 8·fr
    ...Julien PALLISER, demeurant à Tunis, 57, rue Marceschau, les 72 par...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre complantée d...