Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 13·fr
    ...20000 Dinars divisés en 200 parts sociales de 100 dinars chacune s...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 44·fr
    ...40.000 parts indivises de l'immeuble immatriculé dénommé «Tarraga»...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 3·fr
    ...320.000 Dinars divisé en 32000 actions de dix dinars chacune, 2) ...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 35·fr
    ...2 - 149,5 parts indivis de l'ensemble des 299 parts du titre fonci...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 25·fr
    ... les modalités d'obtention des divers certificats d'aptitude profe...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 23·fr
    ...- Questions diverses. 2014B00772SRLB2 ## Modification de gérant ...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 16·fr
    ...2016S01607SRLB2 Diverses résolutions Société Jawhara Pneumatique...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 14·fr
    ... seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 2·fr
    ...ment, les bénéfices, intérêts, dividendes, tantièmes, redevances d...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 12·fr
    ...itre foncier N° «139080 Tunis» divisé en 224 parts dont la superfi...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 19·fr
    ...s procédures retenues pour les diverses plongées notamment en ce q...
  • Journal Officiel·2026 / N°001·page 10·fr
    ...Un plan des travaux spéciaux divers à une échelle appropriée à la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 4·fr
    ...isie et de son épouse dans l'indivision et à parts égales. Mise à...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 14·fr
    ...Le capital social de la société est fixé à 1.223.600 dinars divisé...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 42·fr
    ...**Immeuble saisie :** La totalité de tous les droits indivis soit...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 81·fr
    ...Quinze mille dinars (15.000,000D), plus frais divers en sus. La v...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 32·fr
    ...Description des droits indivis à vendre La totalité des parts rev...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 21·fr
    ...- Céder des parts sociales; - Questions divers. Dont deux exempla...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 21·fr
    ...oordination des programmes des divers intervenants en matière d'ha...