Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 3·fr
    ...travaux prévus ainsi que l'obligation de remettre en état le site....
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 24·fr
    ...126, rue de Serbie, Tunis TRANSFERT DE SIEGE ET PROROGATION DE SO...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 25·fr
    ...définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 50·fr
    ...La vente sera attribuée au dernier offrant avec l'obligation de so...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 16·fr
    ...igeants et agents ayant la délégation de signature. ## Chapitre I...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 12·fr
    ...suspension et de prévoir l'obligation d'en informer les actionnair...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 37·fr
    ...ices de gestion ou de la prolongation d'un crédit gratuit pour une...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 26·fr
    ...e au Cheikhat de Chenanna, Délégation de Sedjenane, à 8 km au Nord...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 25·fr
    ...N° 308 ESSALAM SOCIETE COMMERCIALE DE LA DELEGATION DE M'SAKEN ...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 16·fr
    ...Aucune émission d'obligations ni d'emprunts obligataires. **Conse...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 7·fr
    ...b) que le véhicule objet du laisser-passer a satisfait à l'obligat...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 10·fr
    ...it déjà, à la date de la promulgation du présent statut, l'ensembl...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 10·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat d'El Merja, Délégation et J...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 36·fr
    ...i, demeurant à Sidi Ameur (Délégation et Gouvernorat de Sousse). ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 49·fr
    ...ion située à Menzel Ennour Délégation de Djemmal, Gouvernorat de M...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 17·fr
    ...Aux fins de déterminer les obligations des Etats contractants, dan...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 21·fr
    ... marché n'a pas rempli ses obligations. L'acheteur public le met e...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 20·fr
    ...Général de la Société avec délégation de pouvoirs à Monsieur Ahmed...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 69·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 32·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Hénchir El Bardaâ délégation et Commu...