Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2003 / N°093·page 9·fr
    ...ative à l'office de la marine marchande et des ports, Vu le décre...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 17·fr
    ...la totalité de la moitié nord-ouest de toute la parcelle du terrai...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'arbres f...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 24·fr
    ...19 rue de l'ancien marché à l'Ariana. Capital : sis mille dinars ...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 5·fr
    ...bation d'un projet technique, marchés et commandes, la gestion et ...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 17·fr
    ... 90.136, d'une superficie de 4 arcs (rez de chaussée et 1er étage)...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 24·fr
    ...siège est à Tunis, 38, avenue Marcelin Berthelot. M. Alfred Bella...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre complantée d...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 41·fr
    ...on le composant ainsi que les marchandises, neuves y existantes ou...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 27·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 4·fr
    ... - le bureau de la gestion du parc-auto, 9 - le bureau de l'inform...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 4·fr
    ... ainsi que les expéditeurs de marchandises par avion sont tenus au
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 19·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 2·fr
    ...consulaire; k) l'expression « archives consulaires » comprend tou...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 21·fr
    ... propriété comporte aussi une parcelle de terrain nue un jardin et...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 44·fr
    ...a, au nord chemain puis Ahmed Tarchoun, au sud Mounir Mgazen et à ...
  • Journal Officiel·1990 / N°053·page 6·fr
    ...ctions de chef du service des marchés à la direction générale de l...
  • Journal Officiel·1992 / N°053·page 11·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par voie hiérarchique, acc...
  • Annonces Légales·2024 / N°141·page 12·fr
    ...Que le Titre en question est formé par une parcelle de terrain de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 17·fr
    ...« Bir Shaan », consistant en une parcelle comptantée d'oliviers, s...