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- Journal Officiel·1958 / N°022·page 12·fr...Des imprimés sont tenus à cet effet dans les bureaux susvisés à la...
- Journal Officiel·1958 / N°052·page 17·fr...Jean DI PRIMA, demeurant à Tunis, 11, rue d'Algérie, a vendu à M. ...
- Journal Officiel·1967 / N°013·page 15·fr...capable de revenir à sa forme primitive par chauffage, constitué p...
- Journal Officiel·1987 / N°034·page 5·fr... que toutes les indemnités et primes servies mensuellement avec le...
- Journal Officiel·1999 / N°013·page 13·fr...f doit être formulée sur un imprimé délivré par l'administration. ...
- Journal Officiel·1970 / N°057·page 21·fr...er janvier 1970 Belbekri Abdelkrim, à compter du 1er janvier 1970 ...
- Journal Officiel·1985 / N°062·page 8·fr... constatées, poursuivies et réprimées conformément à la législatio...
- Journal Officiel·1975 / N°053·page 35·fr...L'ancien texte est supprimé et remplacé comme suit : « Toute conv...
- Journal Officiel·1958 / N°023·page 26·fr... à la suralimentation sont comprimés par les pistons du rotor cent...
- Journal Officiel·1974 / N°032·page 10·fr...Récipients de poche pour comprimés, pilules, pastilles, etc. Le p...
- Journal Officiel·1965 / N°055·page 12·fr...1er octobre 1965 Djeribi Abdelkrim, à compter du 5 octobre 1965 Ha...
- Journal Officiel·1986 / N°031·page 13·fr...six (6) années d'enseignement primaire. Il doivent être astreints...
- Journal Officiel·1972 / N°004·page 33·fr... quart à la souscription avec prime d'émission de 0,500 Dinar par ...
- Journal Officiel·1980 / N°055·page 27·fr...- Approuvé la constitution d'une prime de fusion de 857.760,252 di...
- Journal Officiel·1988 / N°006·page 7·fr...t des trois établissements supprimés par la loi n° 87-50, évalué a...
- Journal Officiel·1991 / N°056·page 28·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·1958 / N°035·page 11·fr...e la Verrerie, N° 53, Souk El Grima, N° 139, rue Hajamine et Souk ...
- Journal Officiel·1959 / N°045·page 15·fr...tion de plaques de copeaux comprimées ». Cette invention est cara...