Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 88·fr
    ...## CHAPITRE III ## DISPOSITIONS DIVERSES Article 32: Les certifi...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 10·fr
    ...les 617,666 parts indivises objet du titre foncier 592299 Nabeul d...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 7·fr
    ...## CHAPITRE IV Dispositions diverses Art. 7. - Tout manifeste de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°025·page 5·fr
    ...le capital social est fixé à la somme de 9 441 000 dinars divisé e...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 4·fr
    ...A titre de premier dividende, les statuts prévoient le paiement au...
  • Annonces Légales·2004 / N°116·page 7·fr
    ...ille dinars (3.200.000) dinars divisé en 320.000 actions de dix (1...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 4·fr
    ...Les 432/2787ièmes parts indivises dans la propriété dénommée « Ali...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 3·fr
    ...Cinquante mille (50.000) dinars divisé en mille actions nominative...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 27·fr
    ...8.000 Dinars divisé en 800 pays entièrement libérées Durée : 10 a...
  • Annonces Légales·2011 / N°079·page 26·fr
    ...résentant 14/80 parts dans l'indivision à distraire de l'ensemble ...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 10·fr
    ...5.000 dinars, divisé en 500 parts sociales de 10 Dinars chacune. O...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 55·fr
    ...les part indivises appartenant au débiteur (soit 2/7) de la propri...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 59·fr
    ...Le capital est fixé à 50.000 Dinars divisé en 5.000 actions nomina...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 12·fr
    Les infractions ordinaires se divisent en trois catégories et tout...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 18·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. La durée et le c...
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 9·fr
    ...1- Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale ordinai...
  • Journal Officiel·2005 / N°031·page 10·fr
    ...- préserver et entretenir les divers produits, matériels et équipe...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 16·fr
    ...Article 257 Le débiteur d'une chose déterminée par son individual...
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 17·fr
    ...Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale annuelle o...
  • Journal Officiel·2021 / N°073·page 8·fr
    ...été « PA Ressources » incluant divers concessions et permis, dont ...