Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
86 384 résultats pour ""MAD""
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 17·fr
    ... de la Propriété Industrielle. Madame Elisa Boccara (Cab. R. Valen...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 43·fr
    ...Ghars Ouidet dont l'immatriculation a été demandée par Mademoisell...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 28·fr
    ... Hached. Nom du poursulteur : Madame BOCARA Aurélie, veuve Nizard...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 3·fr
    ...svisé du 28 décembre 1900 (6 ramadan 1318). Ces états seront déce...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 18·fr
    ...ement fixées par la durée hebdomadaire du travail, sous réserve to...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 22·fr
    ...Monsieur Touhami ben Mohamed ben Hamad Ellouati, Agriculteur Tunis...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 25·fr
    ...triculation a été demandée par Madame Zohra Bent Ahmed Ben Mostaph...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 22·fr
    ...meurant à Tunis, 12, avenue de Madrid. Contre : M. Joseph MOSCATO...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 19·fr
    ...El Amel dont l'immatriculation a été demandée par Madame Zohra Et-...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 33·fr
    ...ifié et devenu définitif entre Madame BOUTET Suzanne, demeurant à ...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 12·fr
    ...de la mer au lieu dit Ras Bouremada. (La limite sud-est de ce sec...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 18·fr
    ...Mme Madeleine Martin. Preneur : M. Mokhtar Messai. Durée : Une a...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 7·fr
    ...Les parcelles dénommées « Furna », « Ardh El Ghémada » et « Ardh E...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 25·fr
    ...Anuiti Boussaïfa et Khalifa Ben Aïmad Mairia. Le présent avis fer...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 5·fr
    ...1) Secteur d'El Hammad: Nord-Ouest : Du point dit El Mezanata sit...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 19·fr
    ...is, 23, rue de Metz, a vendu à Madame KHEDIDIA EENT M'HAMED HARKET...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 22·fr
    ...e 1960, folio 715, Case 1.629, Madame ALBOU Marie Albo, épouse TEM...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 6·fr
    ...Mohamed Ali Choukadi, à compter du 3 janvier 1975 Mohamed M’hamad ...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 32·fr
    ...nés de Beraz, domiciliés Rue Ramada Immeuble Mezgani à Sfax, ont v...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 9·fr
    ... de vue du droit au repos hebdomadaire, les travaux nécessités par...