Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 12·fr
    ...réales intitulée « Soutien du Marché des Céréales ». Art. 4. — Le...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 24·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain de forme rectangulaire, de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 34·fr
    ...étroliers, il se compose de 3 parcelles : n° 16 de 26182 m², n°18...
  • Journal Officiel·1996 / N°073·page 5·fr
    ...985, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 13·fr
    ...BEN-KAZA MOHAMED REDJEM, demeurant à Tunis, 31, rue Marceschau, a ...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 31·fr
    ...et de se livrer au négoce des marchandises d'une façon générale et...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 35·fr
    ...- Mateur, qui consiste en une parcelle de terrain d'une contenance...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 14·fr
    ...té sans nom consistant en une parcelle de terre comprenant quelque...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 45·fr
    ...mposant un intérêt relatif au marché financier dont un point lui s...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 11·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces su...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 3·fr
    ...ent les opérations de ventes (parcelle terrains) par voie d'appel ...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 6·fr
    ...être adressées par la voie hiérarchique. TITRE II. — Epreuves du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 30·fr
    ...ant mise sous sequestre d'une parcelle de terre. Le Ministre de l...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 25·fr
    ...La moitié indivise de la parcelle de terrain à batir sise à Khazam...
  • Journal Officiel·1997 / N°066·page 6·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 15·fr
    ...Il se compose d'une parcelle de terrain de forme rectangulaire sit...
  • Journal Officiel·1969 / N°040·page 4·fr
    ... qui a ordonné la vente de la parcelle de terre sous-indiquée. L'...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 52·fr
    ...29 / 40738 Ben Arous dénommé « Archer et Cie » sis à Hammam-Lif d'...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 67·fr
    ...Lequel immeuble faisant l'objet de la parcelle 53 du titre foncier...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 26·fr
    ...1) Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Société...