Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 6·fr
    ...Après avoir décidé d'adopter diverses propositions relatives à la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 6·fr
    ...présentant (858/16640) parts indivis objet du titre foncier n° 24 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 53·fr
    ...et à défaut les oppositions tardives seront frappées de forclusion...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 23·fr
    ...25100 dinars au 3275100 dinars divisé en 327510 actions de 10 dina...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 15·fr
    ...Le capital est donc porté de 100.000 DT à 1.100,000 DT divisé en 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 15·fr
    ...ar moitiées entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 35·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 472,1/58070 parts (472,1 m2) ...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 34·fr
    ...- Question diverses - Discussion et approbation du règlement de Co...
  • Journal Officiel·1988 / N°082·page 10·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Le programme dét...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 18·fr
    ...al social de 3.753.000 dinars Divisé en 3.753.000 actions d'une v...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 30·fr
    ...Les parts indivises soient 666483.334 revenant à la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 46·fr
    ...La coopération avec les individus et les institutions et organisme...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 27·fr
    ...de 500.000 TND à 2.500.000 TND divisé en 250 000 parts sociales ré...
  • Annonces Légales·2019 / N°060·page 11·fr
    ...69210000 parties communes et indivises y afférentes relevant du ti...
  • Annonces Légales·2022 / N°088·page 8·fr
    ...Toutes les parts indivises revenants à la parties saisie dans le t...
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 6·fr
    ...est fixé à 1.000.000 de dinars divisé en 100000 actions nominative...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 3·fr
    ...1er immeuble les parts indivises (84/96) revenant aux débiteurs sa...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 23·fr
    ...- Augmentation du capital social de 250.000 DT à 300.000 DT divisé...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 12·fr
    ...on à dix millions de dinars et divisé en 1.000.000 actions de dix ...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 32·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant au débiteur dans l'immeuble...