Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 21·fr
    ...nts corporels et incorporels, marchandises neuves, et de Quatre Ce...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 42·fr
    ...Une Parcelle de terre dénommée « Khattala » sise au Henchir Béchou...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 3·fr
    ...sé à l'alinéa précédent, soit parce que les conditions prévues par...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 8·fr
    ...ect des spécificités urbaines, architecturales, historiques et env...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 4·fr
    ...— Du point E, le périmètre traverse sur un certain parcours, l'ave...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 24·fr
    ...Saniet Ali Akrout, consistant en quatre parcelles contigues compla...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 62·fr
    ...DA | | MEJID SAMI | MEJIDIB KARCHAOUI AMOR | MEJIRSI KAIES | MEJ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 19·fr
    ...rs, et terre de culture et de parcours, située au cheikhat d'El Kh...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 20·fr
    ...— Chargé le conseil d'administration d'effectuer toutes démarches ...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 5·fr
    ...on en vigueur - de passer les marchés dans les formes et condition...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 4·fr
    ...use d'utilité publique; — Les marchés de travaux et de fournitures...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 14·fr
    ...- le parc des véhicules; - la menuiserie; - le chauffage et la cli...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 11·fr
    ...i que le nombre de kilomètres parcourus ayant servi au calcul du p...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 26·fr
    ...ferroviaires, de transport de marchandises ou de voyageurs, des co...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 12·fr
    ...| EDDOUCH MED B ABDELKADER | MARCO FATHIA | BEN AHMED KADDOUR | M...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 19·fr
    ...suivant le tableau et le plan parcellaire annexés au présent décre...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 15·fr
    ...La totalité de la parcelle de terre comptantée de 35 oliviers, don...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 29·fr
    ...ns et une cave à l'ouest, une carcasse de villa non encore couvert...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 2·fr
    ...1 - Il veille à la bonne marche des activités de formation et de r...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 40·fr
    ...t à l'agent de guichet ; - la marchandise envoyée doit être autori...