89 760 résultats pour ""ARC""
- Journal Officiel·1990 / N°046·page 16·fr...— Le directeur général de l'office, passe les marchés de travaux e...
- Annonces Légales·2016 / N°115·page 39·fr...e comprenant des éléments de l'architecture locale. 3- L'hôtel : ...
- Annonces Légales·2025 / N°035·page 11·fr...121199 Sousse, composée de la parcelle n°01 du lotissement du titr...
- Journal Officiel·1957 / N°022·page 10·fr...— Le prix de base de l'orge, saine, loyale et marchande de la réco...
- Journal Officiel·1958 / N°029·page 14·fr... fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications d...
- Journal Officiel·1965 / N°013·page 19·fr...25, avenue Marcelin Berthelot, Tunis **EXTRAITS** **DES DELIBERAT...
- Journal Officiel·1971 / N°050·page 19·fr...nt pour entreprendre toutes démarches et opérations indispensables...
- Journal Officiel·1959 / N°022·page 4·fr...ité au Nord par la ligne de démarcation indiquée à l'article premi...
- Journal Officiel·1959 / N°024·page 7·fr... à l'échelon correspondant hiérarchiquement à celui auquel ils éta...
- Journal Officiel·1963 / N°012·page 2·fr...de la clôture du marché hebdomadaire, côté Nord-Ouest. 18° Une li...
- Journal Officiel·1968 / N°020·page 39·fr...ordonnant la licitation d'une parcelle d'un immeuble à caractère a...
- Journal Officiel·1992 / N°003·page 11·fr...— La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
- Journal Officiel·1965 / N°027·page 13·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre, sur laquell...
- Journal Officiel·1966 / N°045·page 13·fr...959, relatif au classement hiérarchique des Sous-Directeurs d'Admi...
- Annonces Légales·2008 / N°124·page 23·fr... à cité « Elmedersa Legdima » marcher des fruits et des légumes Be...
- Journal Officiel·2005 / N°056·page 18·fr...6- L'efficacité d'intervention pour réajuster la marche du projet....
- Journal Officiel·2006 / N°076·page 33·fr...de candidature par la voie hiérarchique au ministère de la jeuness...
- Journal Officiel·2015 / N°104·page 151·fr...24 600 | | 917 | Collège El Farch à Ghomrassen | 14 000 | 1 000 ...
- Journal Officiel·1974 / N°047·page 11·fr...suivant le tableau et le plan parcellaire annexés au présent décre...
- Annonces Légales·2025 / N°135·page 7·fr...acieux hall de réception avec marches en marbre qui mènent à l'éta...