Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 16·fr
    ...— Le directeur général de l'office, passe les marchés de travaux e...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 39·fr
    ...e comprenant des éléments de l'architecture locale. 3- L'hôtel : ...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 11·fr
    ...121199 Sousse, composée de la parcelle n°01 du lotissement du titr...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 10·fr
    ...— Le prix de base de l'orge, saine, loyale et marchande de la réco...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 14·fr
    ... fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications d...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 19·fr
    ...25, avenue Marcelin Berthelot, Tunis **EXTRAITS** **DES DELIBERAT...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 19·fr
    ...nt pour entreprendre toutes démarches et opérations indispensables...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 4·fr
    ...ité au Nord par la ligne de démarcation indiquée à l'article premi...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 7·fr
    ... à l'échelon correspondant hiérarchiquement à celui auquel ils éta...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 2·fr
    ...de la clôture du marché hebdomadaire, côté Nord-Ouest. 18° Une li...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 39·fr
    ...ordonnant la licitation d'une parcelle d'un immeuble à caractère a...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 11·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre, sur laquell...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 13·fr
    ...959, relatif au classement hiérarchique des Sous-Directeurs d'Admi...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 23·fr
    ... à cité « Elmedersa Legdima » marcher des fruits et des légumes Be...
  • Journal Officiel·2005 / N°056·page 18·fr
    ...6- L'efficacité d'intervention pour réajuster la marche du projet....
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 33·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au ministère de la jeuness...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 151·fr
    ...24 600 | | 917 | Collège El Farch à Ghomrassen | 14 000 | 1 000 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 11·fr
    ...suivant le tableau et le plan parcellaire annexés au présent décre...
  • Annonces Légales·2025 / N°135·page 7·fr
    ...acieux hall de réception avec marches en marbre qui mènent à l'éta...