Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
86 569 résultats pour ""EMA""
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 21·fr
    ...957, enregistré à Tunis le lendemain, case 300, la Société à respo...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 25·fr
    ...placement de Monsieur Erik Heineman avec les pouvoirs les plus éte...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 21·fr
    ...**REMARQUE** : Toute personne désirant participer aux enchères doi...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 31·fr
    ...25 Dinars par personne et par semaine, sans pouvoir excéder 500 Di...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 15·fr
    ...Lemaïd Ben Ayaehe moyennant un loyer annuel de 20 D. L'autre moit...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 7·fr
    ...années ultérieures, soit d'en demander la restitution. ART. 4. — ...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 26·fr
    ...n, ainsi que les modalités de demande de visa ; Vu le décret n° 8...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 7·fr
    ...ncière, dont il a le droit de demander le remboursement par la Cai...
  • Journal Officiel·1991 / N°029·page 8·fr
    ...ent directeur général ou à la demande de la moitié de ses membres ...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 123·fr
    ...erre collective dite Makhneg Goemaga et qui sont consignées dans s...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 24·fr
    ...Il est à remarquer que l'ouvrier docker ne peut prétendre à cet av...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 31·fr
    ...oitié ; l'autre moitié sur la demande du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 39·fr
    ...Tahar ben Mohamed ben Amor Boujemaa demeurant à Hemmam I.il. 3, Ru...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 13·fr
    ... service, l'interne peut, sur demande accompagnée d'un certificat ...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 32·fr
    ...Ghezal; à l'Est, la terre de Diemail ben Daoud ben Amor; au Nord, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 23·fr
    ...bib ben Youssef ben Hadj Ali CHEMAKHI, demeurant à Tunis, rue du P...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 13·fr
    ...Ce comité, à la demande du syndicat ouvrier intéressé ou de l'empl...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 13·fr
    ...r place au moins une fois par semaine, par le conducteur ou par un...
  • Journal Officiel·1987 / N°060·page 10·fr
    ...e à l'adresse indiquée sur sa demande de candidature quinze (15) j...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 7·fr
    ...on ne peut résulter que d'une demande écrite du travailleur avec s...